Pass Cadeau

Pass Cadeau

Le Pass de toutes les envies

Le Pass Cadeau permet à l’entreprise d’offrir, lors de diverses circonstances, un cadeau à ses collaborateurs ou relations d’affaires qu’ils pourront choisir eux-mêmes, d’où un gain de temps systématique et l’assurance de faire plaisir.

Quand choisir le Chèque Cadeau ?
 
Le Chèque Cadeau de Sodexo est un outil de motivation qui vous permet de :
 
• Valoriser la performance de vos salariés : L’octroi du Chèque Cadeau constitue un moyen gratifiant, adapté à toutes les occasions allant des fêtes religieuses aux fêtes de fin d’année : occasions exonérées de charges sociales (Voir tableau des exonérations ci-après):
• Stimuler votre force de vente : À travers des programmes d’incentives interne ou externe ;
 
• Offrir des Cadeaux d’affaires : En économisant le temps et l’énergie consacrée à la recherche du Cadeau idéal en ayant l’assurance de faire plaisir à tous les coups ;
 
• Animer vos jeux-concours : En offrant à coup sur une récompense attrayante adaptée à tout public.
 
 
Pourquoi choisir le Pass Cadeau de Sodexo ?
 
• La liberté de choix : Le Pass Cadeau de Sodexo offre à vos salariés la liberté de choix des commerces grâce à un réseau de plus de 1800 points de vente regroupant des enseignes de renommées et présentes sur tout le territoire tunisien.
 
• La personnalisation sur mesure : Sodexo vous offre la possibilité de personnaliser votre commande grâce à l’intégration de votre logo sur nos supports où vous pourrez y diffuser des messages personnalisés.
 
• L’adaptation de l’offre : Le réseau d’enseignes du Chèque Cadeau de Sodexo a été spécialement conçu pour s’adapter à toutes les occasions. Ainsi, vous pourrez célébrer tous les événements marquants de la vie de votre entreprise (Aïds, départs à la retraite,…) ainsi que ceux de vos salariés (rentrée scolaire, naissance, mariage, etc...).
 
Qu'est ce que le Multi Pass ?

Le Multi Pass est une solution globale de motivation permettant à chaque employé de choisir son assortiment d’avantages en fonction de ses envies et de son mode de vie. Le Multi Pass est composé du Pass Cadeau et du Pass Loisir.

Pourquoi choisir le Multi Pass ? 

  • Plus de diversité et de liberté : Grâce au Multi Pass, vous avez l’occasion de fournir à vos employés une solution complète offrant un large réseau d’acceptation parmi les enseignes les plus prestigieuses. Ainsi, vos salariés pourront choisir leurs cadeaux en toute liberté.
  • Plus de Flexibilité et de personnalisation Avec le Multi Pass, vous pouvez offrir à vos salariés une solution sur mesure et facile à gérer qui leur permet de combiner les montants des chèques cadeau et chèques loisir suivant leurs besoins. Le choix peut même se faire via notre site web.
  • Plus de motivation et d’économie : Le Multi Pass vous permet de motiver votre personnel et de contribuer à leur bien être tout en réalisant d’importantes économies grâce à l’exonération dont jouit le Chèque Cadeau et le Chèque Loisir.
 

Fiscalité du Pass Cadeau

TVA : La valeur nominale du chèque cadeau n’est assujettie à aucune TVA, seule la prestation de services lorsqu’elle est facturée au client y est soumise au taux de 18%. (1).

RS : Aucune retenue à la source au titre de l’impôt sur les sociétés n’est applicable sur la valeur nominale du chèque. Cette retenue est de 15% sur la prestation de services lorsque celle-ci est facturée au client (2).

IRPP : Le chèque cadeau est soumis à l’impôt sur le revenus des personnes physiques et constitue un élément de salaire assujettie à la retenue à la source au titre de l’impôt sur le revenu de chaque salarié. Il est également soumis à la TFP et au FOPROLOS.

CNSS : Le chèque cadeau est totalement exonéré de charges sociales dans les limites prévues par le décret du 19 Mai 2003.

IS :

Chèque cadeau destiné aux salariés : il est alors assimilé à un avantage en nature, déductible de l’assiette soumise à l’impôt sur les sociétés.

Chèque cadeau utilisé pour stimuler le réseau externe de vente : il est alors assimilé à une remise commerciale ou prime de fidélité accordée au réseau externe et sa valeur hors taxes viendra en déduction du chiffre d’affaires, au même titre que les rabais, remises et ristournes accordés.

Chèque cadeau utilisé pour des cadeaux d’affaires : la valeur des chèques ainsi offerts est déductible de la base imposable dans la limite de 1% du chiffre d’affaires brut avec un maximum de 20 000 dt (article 14 paragraphe 1 du code de l’IRPP et IS).

Chèque cadeau utilisé pour l’animation des jeux-concours : Il est assimilé à une action publicitaire, déductible pour son montant intégral.

Position de l’administration fiscale du 17/02/2004,17/03/2004 et 17/03/2007.

Code de l’IRPP et de l’IS article 52 paragraphe a.

  • L’entreprise réalise-t-elle une économie lorsqu’elle offre des chèques cadeaux à ses employés ?

Oui, le chèque cadeau est un avantage en nature exonéré de charges sociales qui permet de réaliser une économie importante dans diverses occasions selon le décret du 19 Mai 2003.

LES OCCASIONS EXONEREES DE CHARGES SOCIALES

PLAFOND D’EXONERATION

Aïd Séghir

Un SMIG Mensuel

Aïd Kébir

Un SMIG Mensuel

Mouled

Un SMIG Mensuel

Naissance

Un SMIG Mensuel

Circoncision

Un SMIG Mensuel

Rentrée Scolaire

30% du SMIG Mensuel

Prime de Réussite

30% du SMIG Mensuel

Prime de médaille de travail

2 fois le SMIG Mensuel

Mariage

2 fois le SMIG Mensuel

Pèlerinage

2 fois le SMIG Mensuel

Départ à la retraite

3 fois le SMIG Mensuel

 

  • Existe-t-il une loi régissant les chèques cadeaux ?

Il n’existe aucune loi qui régit actuellement l’émission, le fonctionnement et l’utilisation du chèque cadeau. En revanche, la chambre syndicale des émetteurs de chèques de services a établi en Avril 2015, un code de déontologie représentant les règles d'éthique, de moralité et de concurrence loyale qui s’imposent à tout émetteur de chèques de services signataire de ce code.

  • Le chèque cadeau est-il assimilable à de la monnaie ?

Le chèque cadeau est un instrument de paiement dédié à un service  spécifique auprès d’un réseau prédéfini (commerces affiliés). Il ne constitue  nullement un instrument monétaire dès lors qu’il ne possède pas les attributs classiques à la monnaie fiduciaire ou scripturale. Afin que cet instrument spécial de paiement ne présente aucun risque d’inflation et que sa contrepartie monétaire soit garantie, il doit être payé au comptant par le client.

  • Quelle est la date de validité d’un chèque cadeau ?

Le chèque cadeau est généralement valide au plus tard le 31 décembre de son année d’émission, à l’exception des chèques cadeau émis entre les mois de septembre et de décembre, qui sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année N+1

  • Est-ce que les chèques cadeaux contribuent à l’amélioration de la performance de l’entreprise ?

L’octroi du chèque cadeau comme récompense aux commerciaux permet généralement de booster les ventes des entreprises. C’est un moyen de motivation et de bien être très apprécié par les salariés. Cela traduit la reconnaissance de leurs employeurs.

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Le saviez-vous ?

  • Les Chiffres du Pass Cadeau

    Plus de 1.800 points de vente & 260.000 bénéficiaires par an

  • Le plus Sodexo

    Être bénéficiaire du Pass Cadeau procure à vos salariés l’avantage d’avoir accès à des remises allant jusqu’à 20% pour tout paiement en chèque Cadeau de Sodexo.

  • Avantages en nature

    Comparé à une augmentation de salaire ou à une prime servie en numéraire, l’octroi du Pass Cadeau permet à l’entreprise de réaliser une économie de charges sociales de plus de 25,75%.